Conditions Générales de Vente

Toute commande d’un produit proposé à la vente sur le site Internet Epices et tout bio (dénommé ci-après « le Site ») implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Nous vous invitons donc à lire attentivement les clauses ci-après.

Article 1. Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, par "Epices et tout bio" des produits proposés sur son site Internet www.epicesettoutbio.fr

 En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet epicesettoutbio.fr emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. 

Les produits sont proposés à la vente sur les territoires géographiques suivants : France métropolitaine et certains pays européens (liste exhaustive consultable sur notre page livraison). 

L’Acheteur, préalablement à sa commande, déclare : - que l'achat de produits sur le Site est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle ; 
- avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente. 
L'entreprise "Épices et tout bio" se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Article 2. Identification de la société

www.epicesettoutbio.fr est édité par "Épices et tout bio", 12 rue du Picou, 09000 GANAC

Siret : 53979642500053

Article 3. Le client

Contact mail :  epicesettoutbio@gmail.com
Téléphone : 0688936957
Le responsable de la publication et de la rédaction du site est Romain Taupiac. Le site epicesettoutbio.fr est hébergé par la société OVH.

Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Épices et tout bio ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Epices et tout bio se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.

Article 4. Les produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site epicesettoutbio.fr Le Client reconnaît que la photographie représentant le produit qui figure sur le site epicesettoutbio.fr n’a qu’une valeur indicative. Epices et tout bio apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de Epices et tout bio qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande (erreur de stock…), nous en informerons le Client par mail ou téléphone. Nous lui proposerons alors au choix :
le remboursement du ou des produits manquants 
OU
un avoir à valoir sur une prochaine commande
Si le client paie à la livraison, l'article manquant ne lui sera pas facturé

La validation de la commande sera suspendue jusqu’à la réponse du Client.

Article 5. La commande

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Epices et tout bio concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations et des présentes.
Epices et tout bio refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, Epices et tout bio informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de Epices et tout bio à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, Epices et tout bio se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par Epices et tout bio. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Epices et tout bio du contenu de sa commande. Les factures sont remises uniquement par courrier électronique.

Article 6. Prix et modalités de paiement

1. Détermination du prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
 Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
En cas de commande vers un pays hors Union Européenne, notamment vers la Suisse, le Client est l'importateur du ou des produits concernés. Le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, des droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Epices et tout bio. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de son pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Il vous appartient également de vous informer auprès des autorités locales des éventuelles limitations d’importation des produits que vous envisagez de commander.

Epices et tout bio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de Epices et tout bio jusqu'au complet paiement du prix.

Les codes de réduction sont applicables uniquement sur la valeur des produits, qui doit atteindre au minimum la valeur du bon d’achat et ne peut concerner les frais de port (sauf cas d’un code visant à offrir ou réduire le montant des frais de ports). Les codes de réduction ne sont ni cumulables ni rétroactifs et ne peuvent plus être appliqués une fois la commande passée. Les codes de réduction faisant bénéficier de produits offerts sont valables dans les limites des stocks disponibles. Les codes de réduction sont valables jusqu’à leur date limite de validité.

2. Modalités de paiement

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Paypal

- par chèque ou espèce à la livraison

- Virement : Le virement est à établir à l’ordre de Epices et tout bio dès que la commande est passée

Les données enregistrées et conservées par Epices et tout bio constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Article 7. Livraison

Modalités
Les livraisons se font vers France Métropolitaine et en Océanie.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix. 
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que les délais de livraison soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison et son nom (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
Faute de respect des procédures exposées ci-dessus, aucune réclamation du Client ne sera acceptée.

Sous réserve de la disponibilité des produits et dès qu’une commande est validée par le client et que le paiement a été autorisé, Epices et tout bio traite la commande et prépare l’envoi dans les 3 à 5 jours ouvrés suivant la validation de la commande. Le traitement des commandes se fait du lundi au vendredi (hors jours fériés).
Si un des produits est indisponible ou en rupture de stock, le client sera informé au plus tôt et pourra annuler sa commande ou demander le remplacement du produit ou son remboursement si toutes fois le paiement a été fait au préalable. Si le paiement est à la livraison alors le produit manquant à la commande ne sera pas facturé.
Epices et tout bio se réserve le droit de ne pas livrer les commandes dont le poids total est supérieur à 15 kilos.

Il est entendu que les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il appartient notamment au client de ne pas commander de produits à risque (exemple : chocolats) durant les périodes de forte chaleur.
En cas de colis endommagé (déjà ouvert, produits manquants…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à Epices et tout bio , par téléphone au 06.88.93.69.57 (coût d’un appel local) ou par mail : epicesettoutbio@gmail.com, toutes réserves dans les 48h suivant la réception du produit afin de pouvoir entamer une procédure auprès du transporteur, dans le cas où la commande a été livré par transporteur. 

Délais de livraison
Pour les envois en Colissimo, le Client recevra son colis dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande (délais indiqués par La Poste) selon la destination. Les envois se faisant exclusivement à destination de la France Métropolitaine et de l'Océanie.
Le colis sera remis au Client en main propre ou dans sa boîte aux lettres. Si le Client est absent lors de la livraison et que le colis ne peut être déposé dans sa boîte aux lettres, alors le colis sera conservé dans le bureau de Poste habituel du Client pendant une durée de 15 jours. Passé ce délai le colis sera retourné à Epices et tout bio.
L’attestation de livraison donnée par la Poste fait foi. Les colis étant suivis, un numéro de suivi permet de vérifier le statut du colis auprès de la Poste, notamment sur le site Internet de La Poste dédié au suivi des colis. Si La Poste signale qu'il est livré, le Colis est considéré comme livré. En cas de problème sur une livraison, le client doit s'adresser à La Poste,  Epices et tout bio ayant remis le colis à La Poste. Aucun recours n'est possible auprès de Epices et tout bio à partir du moment où La Poste signale le Colis comme livré.

Les frais de ports en vigueur pour chaque zone et pour chaque mode d’envoi sont consultables sur notre site Internet.

Les délais indiqués ci-dessus sont des délais indicatifs valables dans des conditions normales de services, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison communiqués par nos transporteurs.
 En cas de grève des services de poste, des transporteurs routiers, (plus généralement de toute perturbation sociale), ou d’incidents climatiques, les délais de livraison pourraient être allongés. Epices et tout bio ne versera aucun dommages et intérêts et ne pourra être tenue responsable d’éventuels retards d’acheminement n’étant pas de son fait.

Colis perdus
En cas de perte d’un colis (la Poste ou le transporteur a égaré le colis durant l’acheminement et le Client n’a jamais été livré), Epices et tout bio s’engage à expédier à ses frais un second colis.
Epices et tout bio demandera alors au destinataire de lui fournir une attestation sur l’honneur indiquant la non réception du colis avec un engagement de refuser le 1er envoi dans le cas ou celui-ci finirait par arriver à bon port. Cette attestation servira au dépôt d’une plainte auprès du transporteur et éventuellement auprès des services de Police.
Si le second envoi n’arrivait pas à bon port, Epices et tout bio procéderait alors au remboursement de la commande initiale.

Retours
En cas de retour à Epices et tout bio des produits commandés et expédiés par La Poste en raison soit :
de l’absence de retrait du colis par le destinataire dans le délai précisé sur l’avis de passage laissé par La Poste ,
de l’inaccessibilité du destinataire par suite d’erreurs ou d’imprécisions dans le libellé de ses coordonnées et/ou de l’adresse de livraison,
de refus volontaire du colis par le destinataire, tous les frais de retours seront à la charge du client. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu. Toute demande de renvoi total ou partiel de la commande fera l’objet d’une nouvelle commande qui sera entièrement à la charge du Client. Epices et tout bio se réserve également le droit de facturer au client les frais de retours.

Produits défectueux ou abîmés
En cas de produits défectueux ou abîmés le Client disposera d’un délai de sept jours francs à compter de la réception de sa commande pour en informer Epices et tout bio par mail à epicesettoutbio@gmail.com ou par téléphone au 06.88.93.69.57 (coût d’un appel local). Epices et tout bio procédera à toutes les vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tout renseignement, ou photo.
A la suite de cela Epices et tout bio pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client, et s’engage à rembourser ou échanger les produits apparemment défectueux ou abîmés. Le coût du ré-envoi sera pris en charge par Epices et tout bio.

Erreurs de préparation de commande
En cas d’erreur dans sa commande, le Client disposera d’un délai de sept jours francs à compter de la réception de sa commande pour en informer Epices et tout bio par mail à epicesetoutbio@gmail.com ou par téléphone. 
Epices et tout bio procédera à toutes les vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tout renseignement, ou photo.
A la suite de cela Epices et tout bio pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client, et s’engage à prendre en charge les frais de retour pour les produits expédiés par erreur. Les produits non reçus par le Client seront soient remboursés soient re-expédiés à la charge de Epices et tout bio. 

Dans le cas où cela se produirait pour les livraisons en point de relais, le produit manquant sera rapporté à la prochaine commande.

Article 8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 121-21 du code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception de sa commande pour retourner à ses frais les produits commandés pour remboursement. Seuls les produits retournés, sur la base de la facture, seront remboursés. Aucun remboursement des frais de ports ne pourra avoir lieu.
Les produits doivent impérativement être retournés à Epices et tout bio dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat signée et accompagnée de la mention manuscrite « bon de retour ». Tout retour devra impérativement se faire à l’adresse suivante : Epices et tout bio, 12 rue du Picou, 09000 GANAC
Epices et tout bio ne pourra pas accepter les retours de produits ayant été ouverts ou dont l’emballage aurait été détérioré. Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté pour tous les produits après expiration de la date limite de consommation (Art. L. 121-21-8 du code de la consommation). Si ces produits étaient néanmoins retournés, ils ne feraient l'objet d'aucun remboursement sous quelque forme que ce soit.

Article 9. Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 4 et à l’article 8 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera sur proposition de Epices et tout bio
- Pour les paiements par carte bancaire, Paypal et virement : soit par bon d’achat à valoir sur une prochaine commande, soit par chèque.

Article 10. Responsabilité

Epices et tout bio ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. Epices et tout bio ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
Epices et tout bio ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient au Client de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires. Le Site contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet. Epices et tout bio ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.

Article 11. Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, il est conseillé au Client de s’adresser à Epices et tout bio afin de trouver une solution amiable.

Article 12. Informatique et libertés

Les informations collectées par Epices et tout bio lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de Epices et tout bio intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le Client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse de OVH et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Par l'intermédiaire de Epices et tout bio , le Client peut être amené à recevoir des propositions commerciales d'autres organismes ou entreprises, ou être informé des offres de Epices et tout bio. Si le Client ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer Epices et tout bio par courrier ou par e-mail dans la rubrique « contact ». Epices et tout bio se réserve le droit d'implanter des cookies dans l'ordinateur des visiteurs de son site internet. Un cookie ne permet pas à Epices et tout bio d’identifier le Client. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation du Client sur le Site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que Epices et tout bio pourra lire lors des visites ultérieures du Client. En l'espèce, il contient les informations que le Client vient de fournir. Ainsi, il n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire d’inscription proposé.

Article 13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du/des site(s) internet et blog de Epices et tout bio sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Epices et tout bio. Nul n’est autorisé à reproduire, copier, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit et même partiellement des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores sauf autorisation préalable écrite de Epices et tout bio .
Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites.